Le marché de location d'aéronefs civils au profit du 1er régiment de parachutistes d'infanterie de Marine (1er Rpima) de Bayonne a été attribué (voir mon post ici).
Selon l'avis d'attribution, ce marché comporte deux lots:
- Lot n°: 1 Intitulé : Location d'un aéronef bi-turbopropulseur de type CASA 212 ou Skyvan pour l'entraînement opérationnel. V.1), il a été attribué le 30 octobre 2014 à CAE AVIATION, Luxembourg,
- Lot n°: 2 Intitulé : Location d'un aéronef bi-turbopropulseur de type Twin otter DHC6 pour l'entraînement de routine, il a été attribué le 31 octobre 2014 à INTER DZ.
Ce marché à bons de commande au sens de l'article 77 du code des marchés publics, prend effet à compter du 24/01/2015. La période initiale court du 24/01/2015 au 31 décembre 2015. Il pourra être expressément reconduit sans que sa durée totale n'excède 36 mois et dans la limite de 2 reconductions : - 1ère reconduction du 1er janvier 2016 au 31 décembre 2016 ; - 2ème reconduction du 1er janvier 2017 au 31 décembre 2017.
A noter que "les marchés comportent pour chacun des lots, un montant minimum annuel de 25 000 EUR (H.T.) soit 30 000 EUR (T.T.C.), ce qui représente un montant minimum sur 3 ans de 75 000 EUR (H.T.) soit 90 000 EUR (T.T.C.), sous réserve de reconduction" et que "les marchés ne comportent aucun montant maximum."